Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIECE D'ANARCHIVE
Deborah ROYER
Virginie MUYS

Numéro de dépôt :
3812835
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
PIECE D\'ANARCHIVE de Deborah ROYER

Présentation de la marque PIECE D'ANARCHIVE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par Deborah ROYER et Virginie MUYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIECE D'ANARCHIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Les déposants sont Deborah ROYER domicilié(e) 19 rue Saint-Roch - 75001 - PARIS - France et Virginie MUYS domicilié(e) 110 rue des Moines - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PIECE D'ANARCHIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECE D'ANARCHIVE est expirée depuis le 9 mars 2021.

Deborah ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ARCHAOS


Deborah ROYER - 19 rue Saint-Roch - 75001 - PARIS - France

Virginie MUYS - 110 rue des Moines - 75017 - PARIS - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 27 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568238 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604164 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de toilette contre la transpiration ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétiques ; savons ; laits de toilette ; talc pour la toilette ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; poudre pour le maquillage ; crèmes et lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour l'amincissement, pour le bain et pour le bronzage ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; crayons à usage cosmétique ; cosmétiques pour les cils et les sourcils ; fards à joues ; laques pour les ongles ; rouges à lèvres ; mascara ; cires à épiler ; dépilatoires ; lotions capillaires et produits pour les soins des cheveux non à usage médical ; shampooings ; produits de rasage, savons à barbe ; lotions et crèmes hydratantes après-rasage ; dentifrices. ;

Enregistrements sonores ; supports d'enregistrement audio ; disques compacts ; DVD ; musique sous forme numérique (téléchargeable) ; lecteurs MP3 ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. ;

Services de divertissement ; services de production et distribution dans le domaine des enregistrements sonores et du divertissement ; services d'édition musicale ; fourniture de musique numérique ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.